9,30 - 12,30
Première table ronde

UN ORDRE JURISPRUDENTIEL HORIZONTAL?
Les rapports entre cours constitutionnelles européennes

Un ordre jurisprudentiel horizontal, résultat d’un possible dialogue entre cours constitutionnelles européennes, est-il envisageable en Europe? Cet ordre pourrait-il notamment émerger des principes fondamentaux dégagés par les cours suprêmes? Quel pourrait en être la structure?
Cette problématique sera envisagée sous l’angle de deux principes fondamentaux:
Le principe de dignité de la personne humaine
Le principe de l’intérêt général

14,30 – 17,30
Deuxième table ronde

UN ORDRE JURISPRUDENTIEL VERTICAL?
Les rapports entre cours constitutionnelles et cours européennes

Un ordre jurisprudentiel vertical pourrait-il se dégager d’une interaction entre les jurisprudences constitutionnelle et européenne? Quelle serait la nature de cette interaction? Une centralisation du droit est-elle à l’œuvre dans l’espace européen, sous l’effet des principes fondamentaux dégagés par les cours suprêmes?
Cette problématique sera envisagée sous l’angle de deux principes fondamentaux:
Les principes de la hiérarchie des normes et de la sécurité juridique
Le principe de la marge nationale d’appréciation

Discours d’ouverture:
Monsieur le Professeur Bernard DURAND,
Doyen de la Faculté de Droit

Rapport introductif:
Monsieur le Professeur Dominique ROUSSEAU,
Membre de l’Institut Universitaire de France, Directeur du C.E.R.CO.P.

Intervenants aux tables rondes:

Mr Miguel Martinez Cuadrado,
Professeur à l’Université Complutense de Madrid

Mme Tania Groppi,
Professeur à l’Université de Sienne

Mr Attila Harmathy,
Juge à la Cour constitutionnelle de Hongrie

Mr Michel Melchior,
Président de la Cour d’arbitrage belge

Mr Kai-Uwe Reis,
Assistant à la Cour constitutionnelle fédérale de Karlsruhe

Mr Jacques Robert,
Président honoraire de l’Université Paris II, ancien membre du Conseil constitutionnel

Synthèse:
Monsieur Stéphane BOLLE,
Maître de Conférences à l’Université Montpellier III 

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